Contrat réservation chiot pdf

mortgebelke1970

Oct 15, 2024 - 04:21

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Contrat réservation chiot pdf

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Le chiot sera enlevé par le client à une autre adresse à préciser. La réservation sera effective à réception de votre chèque d’acompte. Évidement dès leurs naissance vous aurez des communication régulière voir journalière sur leurs évolutions et comportements BON DE RÉSERVATION POUR L’ACCUEIL DE VOTRE CHIOT. * Champs obligatoires. Tous les paiements doivent être effectués au plus tard au départ du chiot Formulaire de réservation d’un chiot Sans nouvelle de votre part passé lesmois du chiot, le chèque d’acompte sera encaissé et le chiot remis à la vente. Passé l’âge d e Les contrats de réservation et de vente sont de même mis en ligne, et doivent être remplis par le client puis retournés à l’éleveur, si l’achat se fait en ligne, cette vente sera alors La Centrale Canine vous propose un modèle de ce certificat. M/Mme/Mlle* EN CAS D’ANNULATION LE MONTANT DE LA RÉSERVATION SERA PERDU) SI VOUS REPORTER SUR UNE PROCHAINE PORTÉE, UN AVENANT A CE CONTRAT SERA REMPLI)UNE FOIS LE CHIOT PAYÉ, EN CAS DE RETOUR CELUI-CI NE SERA PAS REMBOURSÉ. Passé l’âge d emois, 8€ par jour vous sera facturé A l'age desemaines des chiots je vous ferez remplir un contrat de réservation avec versement d’arrhes (1/3 du prix) pour réservé un chiot. Un exemplaire vous sera remis à la livraison de votre chiot. Lieu de livraison ou délivrance: Le chiot sera enlevé par le client à l'élevage. Le chiot sera expédié à l'adresse de domicile du client ou à une autre adresse à préciser Pour vous permettre de vous organiser plus facilement, voici un exemple de fiche de réservation que vous pourrez faire remplir par chaque futur foyer intéressé par l'adoption d'un chiot. La réservation sera effective Une nutrition adaptée au chiot à une importance capitale pour sa croissance et sa santé, c'est pourquoi nous proposons une alimentation de qualité afin d'éviter toute carence La validité du contrat de réservation est conditionnée au versement de la somme forfaitaire de€ à titre d'arrhes (article du code civil et L du code de Désire réserver un chiot JAGD TERRIER (LOF) mâle ou femelle (rayer la mention inutile) avec pour nom: Naissance prévue: Année au prix de euros le chiot pour un chiot: primo vacciné identifié par puce électronique vermifugé et déparasitépour un chien adultes: vacciné identifié par puce électronique stérilisée ou castré Formulaire de réservation pour un chien Nom-Prénom: Adresse: Tél: domicile et/ou portable E-mail: Chien de race ou type: Nom: Sexe: Stérilisé(e): Chaleurs: Date de Le contrat de réservation est de droit français. Elle sera utile pour partir sur de bonnes bases, mais elle ne remplace en aucun cas le contrat de vente du chien Contrat de réservation d'un chiotChiens de France FR English Deutsch Français Español Português Italiano Român Nederlands Latina Dansk Svenska Norsk Magyar Bahasa Indonesia Türkçe Suomi Latvian Lithuanian český русский български العربية Unknown Les contrats de réservation et de vente sont de même mis en ligne, et doivent être remplis par le client puis retournés à l’éleveur, si l’achat se fait en ligne, cette vente sera alors soumise à la législation de la vente à distance Formulaire de réservation d’un chiot Sans nouvelle de votre part passé lesmois du chiot, le chèque d’acompte sera encaissé et le chiot remis à la vente. Un exemplaire vous sera remis à la livraison de votre chiot. Une instruction technique du Ministère de l’Agriculture doit encore détailler le format définitif du certificat visé par la EN CAS D’ANNULATION LE MONTANT DE LA RÉSERVATION SERA PERDU) SI VOUS REPORTER SUR UNE PROCHAINE PORTÉE, UN AVENANT A CE CONTRAT reserver votre chiot pdf. BON DE RÉSERVATION POUR L’ACCUEIL DE VOTRE CHIOT.